0Ma commande

Extranet

Publications et comptes rendus

Recherche

Catégorie
Type de publication
Année de parution
Mots clés

Télécharger

En cliquant sur cette icône, vous pourrez télécharger directement depuis le site le(s) document(s) recherché(s).
Merci.

Commander

En cliquant sur cette icône, vous pourrez commander en ligne le(s) document(s) recherché(s) et remplir le formulaire de contact pour que nous puissions vous le(s) faire parvenir gratuitement.
Merci.

Retrouvez dans chaque thématique nos publications (les Lettres du SPI, les plaquettes d'information) ainsi que les comptes-rendus et supports de présentation des commissions du SPI Vallée de Seine !

 

Déchets, sites et sols pollués

La Lettre du SPI Vallée de Seine

TéléchargerCommander
[1.81 Mo] Lettre du SPI n° 66 [ 2020]
Le risque de coupure électrique : Comment s'en prémunir et s'y préparer - Lutte contre les dépôts sauvages, du nouveau avec la loi AGEC
[954.40 Ko] Lettre du SPI n° 60 [ 2018]
Industriels : en route vers le "zéro phyto" ! Les SIS : une gestion des sites et sols pollués pour accompagner les projets d'aménagements
[3.39 Mo] Lettre du SPI n° 55 [ 2016]
Le décret tiers demandeur / Secteurs d'information des sols (SIS)
[4.78 Mo] Lettre du SPI n° 49 [ 2014]
Agriculture péri-urbaine et garanties financières
[2.60 Mo] Lettre du SPI n°46 [ 2013]
Véhicules hors d'usage : la France se décarcasse
[2.62 Mo] Lettre du SPI n°44 [ 2012]
Sites et sols pollués : la réhabilitation d'un site à travers l'exemple de l'ancien site SNF des Mureaux
[665.87 Ko] Lettre du SPI n°20 [ 2002]
Vers les déchets ultimes...
[853.69 Ko] Lettre du SPI n° 17 [ 2001]
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers (PDEDMA)
[982.34 Ko] Lettre du SPI n° 16 [ 2001]
Qu'est-ce qu'un site pollué ? Les sources de pollution des sols
[428.61 Ko] Lettre du SPI n° 8 [ 1997]
Redevance spéciale pour les déchets non ménagers

Les plaquettes

TéléchargerCommander
[333.59 Ko] Guide des sanctions administratives et des constats pénaux à l’usage des communes [ 2020]
Mise à jour 2020
[4.87 Mo] Biodéchets [ 2020]
DU TRI À LA SOURCE À LA VALORISATION FINALE, QUELLES OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES ?
[2.14 Mo] Les secteurs d'information sur les sols (SIS) [ 2017]
et le rôle des communes dans leur démarche d'élaboration
[4.00 Mo] Les déchets définition, gestion, collecte, traitement, responsabilités, police spéciale [ 2015]
Définition, gestion, collecte, traitement, responsabilités, police spéciale
[2.25 Mo] Guide des sanctions administratives et des constats pénaux à l’usage des communes [ 2014]
Infractions à la réglementation sur les déchets - GUIDE ÉPUISÉ
[993.83 Ko] Sites et sols pollués ou potentiellement pollués en Vallée de Seine [ 2006]
Les grands principes de la politique nationale - Les principales techniques de réhabilitation - Les résultats en Vallée de Seine

Les commissions

TéléchargerCommander
[370.85 Ko] Compte-rendu commission [ 2019]
La réduction du recours aux filières de stockage
[3.23 Mo] La filière déchets en Ile-de-France - DRIEE [ 2019]
[1.53 Mo] Présentation du PRPGD - Région Ile-de-France [ 2019]
[1.20 Mo] Les conséquences de la saturation des ISDND - FEDEREC [ 2019]
[1.38 Mo] Collecte des ordures ménagères - Versailles Grand Parc [ 2019]
[3.21 Mo] Gestion des terres excavées du Grand Paris - Société du Grand Paris [ 2019]
[443.38 Ko] Compte-rendu commission  [ 2014]
PREDEC, écologie industrielle et territoriale, retour d''expérience étude de métabolisme urbain
[1.35 Mo] PREDEC - Conseil Régional [ 2014]
Présentation de l'avant projet
[1.18 Mo] Ecologie industrielle et territoriale - DRIEE [ 2014]
Service Développement Durable des Territoires et des Entreprises
[3.18 Mo] Ecologie industrielle et territoriale - OREE [ 2014]
Organisation pour le Respect de l'Environnement dans l'Entreprise
[1.08 Mo] Etude du métabolisme urbain - Retour d'expérience [ 2014]
Etablissement public territorial Plaine Commune Seine-Saint-Denis
[143.30 Ko] Compte-rendu commission  [ 2012]
Les enjeux de la filière à responsabilité élargie du producteur, couramment appelées “ filières REP ”
[1.03 Mo] Les enjeux des filières REP - DRIEE [ 2012]
Service de la prévention des risques et des nuisances

© SPI Vallée de Seine - Conception 2exVia avec MasterEdit©