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Documentation : publications et supports de réunions du SPI Vallée de Seine

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Lettre du SPI Vallée de Seine n°66 - novembre 2020

couverture lettre SPI VDS 66 2020
2020
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Lettres du SPI
Energie
Déchets, sites et sols pollués
  • Le risque de coupure d'électricité : comment s'en prémunir et s'y préparer (p1)
  • Lutte contre les dépôt sauvages avec la loi AGEC (p4)

Guide : infractions à la réglementation sur les déchets

reglementation déchets 2020
2020
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Guide, Plaquettes
Déchets, sites et sols pollués

Guide des sanctions administratives et des constats pénaux à l’usage des communes ou EPCI ayant la compétence déchet.

Lettre du SPI Vallée de Seine n°65 - juillet 2020

couverture lettre SPI VDS 65 2020
2020
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Lettres du SPI
Eau
Risques
  • Sécheresse : une vigilance renforcée (p1)
  • Agenda 2030 de l’ONU (p4)
  • Les ICPE en temps de (dé)confinement (p6)

Lettre du SPI Vallée de Seine n°64 - avril 2020

couverture lettre SPI VDS 64
2020
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Lettres du SPI
Energie
Risques
  • Continuité de service en temps de crise (p1)
  • Transition écologique : bâtiment basse consommation et mix énergétique (p4)

Diaporama atelier : 11e programme de l'eau de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) - 2020

2020
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Ateliers, Support de réunion
Eau

. Les aides aux entreprises

. Dépollution des activités économiques

. Economie d'eau

. Travaux à la source, travaux de réduction des pollutions

. Aides à la collecte et l'élimination des effluents concentrés

Guide - Biodéchets : quelles obligations réglementaires ?

guide des biodéchets
2020
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Guide, Plaquettes
Déchets, sites et sols pollués

Ce guide entend opérer une synthèse de la réglementation applicable aux flux de biodéchets.
Il s’adresse aux acteurs qui manipulent les biodéchets : acteurs de la collecte, du transport ou du traitement, qu’il s’agisse d’entités privées ou publiques.

Guide prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles

2019
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Guide
Déchets, sites et sols pollués

Lettre du SPI Vallée de Seine n°63 - décembre 2019

2019
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Lettres du SPI
Air-Bruit-Odeur
Eau
Energie
Paysage et biodiversité
Risques
  • L’adaptation au changement climatique
  • Vulnérabilité au risque inondation, vous pouvez agir : suivez le guide (d’auto-diagnostic!)

Compte-rendu Commission Déchets 2019

nuages de mots spi vds
2019
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Commissions thématiques, Support de réunion
Déchets, sites et sols pollués

Conférence sur :

  • le contexte de la filière déchet en Île-de-France et l’évolution de la réglementation (DRIEAT)
  • le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) (Conseil régional d’Île-de-France)
  • les conséquences de la saturation des ISDND sur les professionnels du recyclage et les solutions envisagées (FEDEREC)
  • le plan de gestion de l’excavation des terres du Grand Paris (Société du Grand Paris)
  • la gestion des déchets assimilés en ordures ménagères (Versailles Grand Parc)

Etude de Zone en vallée de Seine : résultats et recommandations

2019
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Études, Plaquettes
Air-Bruit-Odeur

Cette étude réalisée en 3 phases (état des lieux, mesures complémentaires et interprétation de l’état des milieux) a pour but de déterminer, sur le territoire de la vallée de la Seine dans les Yvelines, si l’état des milieux est compatible avec les usages existants constatés.

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