Documentation : publications et supports de réunions du SPI Vallée de Seine

Guide d’orientation pour les porteurs de projets d’installation de stations services dédiées aux nouvelles énergies (gaz naturel, électricité, hydrogène) : réglementation ICPE applicable, contraintes associées.

• Le risque de coupure d'électricité : comment s'en prémunir et s'y préparer (p1)
• Lutte contre les dépôt sauvages avec la loi AGEC (p4)

Guide des sanctions administratives et des constats pénaux à l’usage des communes ou EPCI ayant la compétence déchet.

• Sécheresse : une vigilance renforcée (p1)
• Agenda 2030 de l’ONU (p4)
• Les ICPE en temps de (dé)confinement (p6)

• Continuité de service en temps de crise (p1)
• Transition écologique : bâtiment basse consommation et mix énergétique (p4)

. Les aides aux entreprises

. Dépollution des activités économiques

. Economie d'eau

. Travaux à la source, travaux de réduction des pollutions

. Aides à la collecte et l'élimination des effluents concentrés

Ce guide entend opérer une synthèse de la réglementation applicable aux flux de biodéchets.
Il s’adresse aux acteurs qui manipulent les biodéchets : acteurs de la collecte, du transport ou du traitement, qu’il s’agisse d’entités privées ou publiques.

• L’adaptation au changement climatique
• Vulnérabilité au risque inondation, vous pouvez agir : suivez le guide (d’auto-diagnostic!)

Conférence sur :

• le contexte de la filière déchet en Île-de-France et l’évolution de la réglementation (DRIEAT)
• le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) (Conseil régional d’Île-de-France)
• les conséquences de la saturation des ISDND sur les professionnels du recyclage et les solutions envisagées (FEDEREC)
• le plan de gestion de l’excavation des terres du Grand Paris (Société du Grand Paris)
• la gestion des déchets assimilés en ordures ménagères (Versailles Grand Parc)