Documentation : publications et supports de réunions du SPI Vallée de Seine
Flyer de l’action nationale des 100 mètres autour d’un site SEVESO
En appui de l'action nationale de l'inspection des installations classées, le SPI Vallée de Seine a réalisé un flyer d'information de l'action auprès des entreprises situées dans un rayon de 100 mètres autour d'un site classé SEVESO :
- En quoi consiste l’action nationale concernant les établissements situés dans la bande des 100m autour d’un site SEVESO ?
- Qu’est ce qu’un site SEVESO ? Que dois-je faire si je suis voisin d’un site SEVESO ?
Lettre du SPI Vallée de Seine n°67 - avril 2021
- Post incendie de Lubrizol, quelles évolutions sur la gestion du risque incendie pour un site SEVESO ?
- Qualité de l’air : mise en place d’un nouvel indice, quelles implications pour l’Ile-de-France
Rapport d’activité du SPI Vallée de Seine 2016 – 2020
Bilan thématique des actions du SPI Vallée de Seine entre 2016 et 2020
Création de stations d’avitaillement des véhicules en nouveaux carburants
Guide d’orientation pour les porteurs de projets d’installation de stations services dédiées aux nouvelles énergies (gaz naturel, électricité, hydrogène) : réglementation ICPE applicable, contraintes associées.
Lettre du SPI Vallée de Seine n°66 - novembre 2020
- Le risque de coupure d'électricité : comment s'en prémunir et s'y préparer (p1)
- Lutte contre les dépôt sauvages avec la loi AGEC (p4)
Guide : infractions à la réglementation sur les déchets
Guide des sanctions administratives et des constats pénaux à l’usage des communes ou EPCI ayant la compétence déchet.
Lettre du SPI Vallée de Seine n°65 - juillet 2020
- Sécheresse : une vigilance renforcée (p1)
- Agenda 2030 de l’ONU (p4)
- Les ICPE en temps de (dé)confinement (p6)
Lettre du SPI Vallée de Seine n°64 - avril 2020
- Continuité de service en temps de crise (p1)
- Transition écologique : bâtiment basse consommation et mix énergétique (p4)
Diaporama atelier : 11e programme de l'eau de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) - 2020
. Les aides aux entreprises
. Dépollution des activités économiques
. Economie d'eau
. Travaux à la source, travaux de réduction des pollutions
. Aides à la collecte et l'élimination des effluents concentrés
Guide - Biodéchets : quelles obligations réglementaires ?
Ce guide entend opérer une synthèse de la réglementation applicable aux flux de biodéchets.
Il s’adresse aux acteurs qui manipulent les biodéchets : acteurs de la collecte, du transport ou du traitement, qu’il s’agisse d’entités privées ou publiques.